Déposée par voie électronique le 29 octobre 2019 par APEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EUROPA EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-47 du 22 novembre 2019.
Le déposant est APEX domicilié(e) 50 Route de la Reine CS 50040 - 92773 - Boulogne-Billancourt Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque EUROPA EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPA EDITIONS arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.
APEX a également déposé les autres marques suivantes : LES OBSCURS
APEX - 50 Route de la Reine CS 50040 - 92773 - Boulogne-Billancourt Cedex - France
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques; logiciels, logiciels interactifs ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images et du texte y compris numériques ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel que soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; supports d'information y compris numériques, impressionnés ou non ; publications électroniques téléchargeables en tous genres et sous toutes les formes, publications électroniques (téléchargeables), publications électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; publications électroniques disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; agendas électroniques ; dictionnaires électroniques ; tablettes électroniques ; cartes électroniques, cartes de jeux électroniques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ;
Produits de l'imprimerie; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux, journaux de bandes dessinées, revues, livres et manuels, almanachs, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres, articles pour reliure, photographies, fiches en papier ou en carton illustrées, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, calendriers, cahier, affiches, prospectus, clichés, caractères d'imprimerie, lithographies ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartonnages, brochures promotionnelles, brochures, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, crayons, autocollants et décalcomanies, blocs à dessin, articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, matériel pour les artistes ; machines à écrire, serre-livres et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, catalogues de jouets, prospectus, albums, atlas, peintures (tableaux) et gravures, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, dessins, gravures, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ;
Edition de livres et de revues, édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, forums, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou de divertissement) ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles. Education, formation et divertissement, services d'enseignement, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; prêts et location de livres et autres publications numériques ou imprimés, vidéothèques, ludothèques ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; micro-édition ; services de jeux en ligne ; organisation de jeux et promotion par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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